HABITAT CHAUFFAGE
Présentation de la marque HABITAT CHAUFFAGE
Déposée le 17 mars 1989 par RICHE DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « HABITAT CHAUFFAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque HABITAT CHAUFFAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521239.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT CHAUFFAGE est expirée depuis le 17 mars 1999.
RICHE DANIEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36