Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABITAT CHAUFFAGE
RICHE DANIEL.

Numéro de dépôt :
1521239
Date de dépôt :
17/03/1989
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
17/03/1999
HABITAT CHAUFFAGE de RICHE DANIEL

Présentation de la marque HABITAT CHAUFFAGE

Déposée le 17 mars 1989 par RICHE DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « HABITAT CHAUFFAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RICHE DANIEL., domicilié(e) Montépin, 01340 MONTREVEL-EN-BRESSE - ETREZ - France.

La marque HABITAT CHAUFFAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT CHAUFFAGE est expirée depuis le 17 mars 1999.

RICHE DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : HABITAT CUISINES ET BAINS , TECHNI CHAUFFAGE , INTER CUISINES ET BAINS , D REISCHMANN


RICHE DANIEL. - Montépin, 01340 MONTREVEL-EN-BRESSE - ETREZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Appareils de chauffage, construction, installation et réparation des appareils ci-dessus

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.